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Le greffier du Sénat

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Déclaration faite le 16 septembre 2009 par le sénateur James Cowan

L'honorable James S. Cowan (leader de l'opposition) :

Honorables sénateurs, je me joins à ma collègue, madame le leader du gouvernement au Sénat, pour souhaiter la bienvenue au nouveau greffier du Sénat et greffier des Parlements, M. Gary O'Brien.

Comme le sénateur LeBreton l'a indiqué, M. O'Brien a occupé divers postes au Sénat entre 1980 et 2006, moment où il a tenté de prendre sa retraite. Il estimait alors opportun de prendre du repos après 26 ans de service, dont sept à titre de sous-greffier. Cependant, l'ampleur de sa connaissance de la procédure parlementaire et le respect général que suscitaient ses opinions ne pouvaient lui permettre de s'éloigner du Parlement pendant bien longtemps. Ce que M. O'Brien a cru être la retraite n'a heureusement été qu'un congé sabbatique de trois ans. Je suis ravi qu'il ait accepté de revenir au bercail et qu'il occupe le poste le plus élevé au Sénat, en l'occurrence celui de greffier du Sénat et greffier des Parlements.

Je crois juste de dire que la procédure parlementaire — les nombreuses règles, écrites ou non, qui régissent les travaux du Sénat — n'intéresse pas beaucoup la majorité des Canadiens. J'imagine que bon nombre de Canadiens en feraient abstraction en disant qu'il s'agit d'un ensemble de règles obscures — un vestige qui remonte à plusieurs siècles d'histoire venue d'outre-mer — et diraient qu'elle illustre bien que le Parlement est un monde à part, déconnecté de la réalité des Canadiens.

M. O'Brien sait fort bien que ce n'est pas le cas. Sa thèse de doctorat, présentée à l'Université Carleton, s'intitulait Pre- Confederation Parliamentary Procedure : The Evolution of Legislative Practice in the Lower Houses of Central Canada, 1792- 1866.

Je conviens qu'un tel titre ne ferait pas nécessairement la une du Globe & Mail. Néanmoins, le contenu de cette thèse mérite certainement d'être lu, honorables sénateurs.

Dans sa thèse, M. O'Brien parle du rôle de la procédure parlementaire et de ce qu'elle révèle au sujet de la nature de la société et de l'État qu'elle sert. Il ajoute que de Tocqueville :

[...] estimait que toute forme de procédure, notamment les règles législatives, avait un effet modérateur sur le pouvoir et protégeaient les plus faibles contre les plus forts, en dépit du fait que les règles étaient souvent critiquées.

À cet égard, M. O'Brien cite un extrait fort intéressant de l'ouvrage de Tocqueville intitulé De la démocratie en Amérique. Je me permets de citer ici l'extrait en question :

Les hommes qui vivent dans les siècles démocratiques ne comprennent pas aisément l'utilité des formes; ils ressentent un dédain instinctif pour elles [...] Les formes excitent leur mépris et souvent leur haine. Comme ils n'aspirent d'ordinaire qu'à des jouissances faciles et présentes, ils s'élancent impétueusement vers l'objet de chacun de leurs désirs; les moindres délais les désespèrent. Ce tempérament, qu'ils transportent dans la vie politique, les indispose contre les formes qui les retardent ou les arrêtent chaque jour dans quelques-uns de leurs desseins.

Cet inconvénient que les hommes des démocraties trouvent aux formes est pourtant ce qui rend ces dernières si utiles à la liberté, leur principal mérite étant de servir de barrière entre le fort et le faible, le gouvernant et le gouverné [...]. Ainsi les peuples démocratiques ont naturellement plus besoin de formes que les autres peuples, et naturellement ils les respectent moins.

Nous devrions tous nous rappeler ces sages paroles la prochaine fois qu'on nous pousse à prendre des raccourcis dans nos études de mesures législatives importantes.

Des voix : Bravo !

Le sénateur Cowan : Monsieur le greffier, j'ai été nommé au Sénat en 2005 et je n'ai pas eu beaucoup d'occasions de travailler avec vous avant votre départ, en 2006. Par contre, j'ai entendu bien des commentaires élogieux sur votre connaissance extraordinaire de la procédure parlementaire, votre bon jugement, votre discrétion — ce qui est important dans un endroit comme celui-ci — et, surtout, votre sens de l'humour.

Au nom de tous mes collègues de ce côté-ci et en mon nom personnel, je puis vous assurer que vous aurez notre entière collaboration dans l'exercice de vos fonctions. Bon retour parmi nous.

Des voix : Bravo !

Le sénateur Cowan : Je profite également de l'occasion pour faire écho au leader du gouvernement au Sénat et remercier notre greffier sortant, Paul Bélisle, qui prend sa retraite. Paul a fixé la barre très haut pour son successeur. C'est un bon défi pour M. O'Brien, mais je suis sûr qu'il saura le relever.

Comme bon nombre de sénateurs le savent, Paul a passé pratiquement toute sa vie professionnelle au Sénat. D'abord page pendant ses études universitaires, Paul a grimpé les échelons et pour atteindre en 1994 le poste le plus élevé, celui de greffier du Sénat et greffier des Parlements.

Quand Paul a été nommé greffier, mon prédécesseur au poste de leader de l'opposition au Sénat, le sénateur Lynch-Staunton, a parlé de ce qui l'attendait. Voici ce qu'il a dit :

Avec leurs collègues immédiats travaillant ailleurs au Parlement, ils [...]

— il parlait du greffier et de ses collègues —

[...] sont chargés d'administrer le Sénat au jour le jour, d'entretenir ses édifices, de voir au chauffage et à la climatisation, d'assurer le bon fonctionnement de ses comités et même de garder ses détenus. En somme, ils constituent notre lien le plus direct avec les centaines d'employés du Sénat qui font de notre institution ce qu'elle est, et alors qu'elle est extrêmement politisée, on leur demande de ne pas l'être. Dans cette enceinte témoin de nombreux discours grandiloquents et parfois de la rancune de certains, ils ont la tâche impossible de ne rien voir ni entendre de mal et surtout de ne pas parler des méchancetés qu'ils pourraient parfois entendre crier ou chuchoter autour d'eux.

Honorables sénateurs, je crois que nous pouvons dire que M. Bélisle a su relever avec brio tous ces défis.

Nous conviendrons tous aussi, je suppose, que Paul a vécu des moments intéressants ici et qu'il nous quitte en nous léguant ses nombreuses réalisations. Le nouveau cadre de reddition de comptes du Sénat et le Règlement administratif du Sénat ne sont que deux exemples concrets du travail qu'il a accompli durant son mandat.

En plus de ces deux documents, si impressionnants soient-ils, je crois que la plus grande satisfaction de Paul est de savoir qu'il a créé et dirigé une superbe équipe. Nous avons le privilège d'être servis par des personnes dévouées et réfléchies, qui mettent leurs vastes connaissances au service du Sénat, répondant à la myriade de questions dont elles sont saisies. Qu'il s'agisse des greffiers au Bureau et des juristes, dont l'excellence est reconnue internationalement, des greffiers des comités — où se fait le gros de notre travail — et des nombreuses personnes qui nous aident dans notre travail, notamment les interprètes et les responsables des communications, nous sommes exceptionnellement bien servis.

Bien qu'il quitte son poste de greffier, nous nous réjouissons tous qu'il ait accepté d'être conseiller spécial auprès du Président en ce qui concerne les relations avec les autres démocraties parlementaires. Nous en sommes très heureux.

Merci, Paul Bélisle.

Des voix : Bravo!


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